Mentions légales
OWP France
Immeuble NEOS
14 Avenue de l’Europe
77144 Montévrain
France
Tél.: (+33) 1 60 37 77 77
Fax: (+33) 1 60 37 77 70
Responsable du site de OWP Brillen GmbH
OWP Brillen GmbH
Spitalhofstraße 94
94032 Passau
Tél : 0851/59 01-0
fax : 0851/59 01-123
Responsable selon § 5 de la loi allemande sur les télémédias (TMG) :
Directeur général : Werner Paletschek
Siège : Passau - Tribunal d'enregistrement Passau
Numéro d'enregistrement : HRB-No. 4477
N° d'identification TVA : DE 130958831
Conception et réalisation
OWP Brillen GmbH
Responsabilité relative aux contenus
Les contenus de nos pages ont été créés avec le plus grand soin. Toutefois, aucune garantie ne peut être donnée quant à l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité des contenus. En tant que prestataire de services, nous sommes d'après le § 7, alinéa1 de la loi sur les télémédias, responsables des contenus que nous mettons en ligne. Selon les §§ 8 à 10 de la loi sur les télémédias, et en tant que prestataire de services, nous ne sommes cependant pas tenus de contrôler les informations tierces transmises ou enregistrées, ni de rechercher les faits indiquant une activité illégale. Les obligations de retirer ou de bloquer l'utilisation d'informations, conformément aux lois générales en vigueur, demeurent inchangées. Une responsabilité n'est toutefois endossable sur ce point qu'à compter du moment où une violation concrète de la loi a été établie. Dès la notification de ces violations, nous supprimerons immédiatement ces contenus.
Responsabilité relative aux liens
Notre offre contient des liens vers des sites Internet externes de tiers dont nous ne contrôlons pas les contenus. Par conséquent, nous ne pouvons être tenus pour responsables des contenus de ces sites externes. Seul le fournisseur ou l'opérateur de ces pages internet en lien sont responsables des contenus de ces pages. La conformité légale des sites mis en lien a été vérifiée au moment de leur intégration sur notre site. Aucun contenu illégal n'a été constaté au moment de l'intégration de ces liens. Un contrôle permanent du contenu des sites mis en lien n'est toutefois pas envisageable sans indications concrètes permettant de supposer une infraction à la loi. Nous nous engageons néanmoins à supprimer de tels liens si nous apprenons qu'ils contiennent du contenu illégal.
Droit d'auteur
Les contenus et travaux mis en ligne par les administrateurs de ce site Internet relèvent de la réglementation allemande sur les droits d'auteur. Toute reproduction, modification, diffusion ou autre forme d'exploitation de ces contenus qui dépassent le cadre fixé par la loi sur les droits d'auteur requièrent le consentement écrit de l'auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et les copies de ces pages sont autorisés uniquement dans le cadre d'un usage privé et non commercial. Dans la mesure où les contenus de ces pages n'ont pas été élaborés par l'administrateur de ce site, les droits d'auteur des tiers concernés doivent être respectés. Les contenus de tiers sont notamment désignés comme tels. Si vous remarquez malgré tout une quelconque infraction au droit d'auteur, nous vous prions de nous en informer. Dans le cas où nous serions informés d'une éventuelle violation de ces droits, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés. Responsabilité des liens Notre offre contient des liens vers des sites externes de tiers sur le contenu desquels nous n'avons aucune influence. Par conséquent, nous ne pouvons être tenus pour responsables des contenus de ces sites externes. Seul le fournisseur ou l'opérateur de ces pages internet en lien sont responsables des contenus de ces pages. La conformité légale des sites mis en lien a été vérifiée au moment de leur intégration sur notre site. Aucun contenu illégal n'a été constaté au moment de l'intégration de ces liens. Un contrôle permanent du contenu des sites mis en lien n'est toutefois pas envisageable sans indications concrètes permettant de supposer une infraction à la loi. Nous nous engageons néanmoins à supprimer de tels liens si nous apprenons qu'ils contiennent du contenu illégal. Les contenus et travaux mis en ligne par les administrateurs de ce site Internet relèvent de la réglementation allemande sur les droits d'auteur. Toute reproduction, modification, diffusion ou autre forme d'exploitation de ces contenus qui dépassent le cadre fixé par la loi sur les droits d'auteur requièrent le consentement écrit de l'auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et les copies de ces pages sont autorisés uniquement dans le cadre d'un usage privé et non commercial. Dans la mesure où les contenus de ces pages n'ont pas été élaborés par l'administrateur de ce site, les droits d'auteur des tiers concernés doivent être respectés. Les contenus de tiers sont notamment désignés comme tels. Si vous remarquez malgré tout une quelconque infraction au droit d'auteur, nous vous prions de nous en informer. Dans le cas où nous serions informés d'une éventuelle violation de ces droits, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.